Marque enregistrée - Marque en vigueur

YARIS CROSS
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION)

Numéro de dépôt :
4504237
Date de dépôt :
29/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2028
YARIS CROSS de TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION

Présentation de la marque YARIS CROSS

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2018 par TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YARIS CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION) domicilié(e) 1, TOYOTA-CHO, TOYOTA-SHI, - 471-8571 - AICHI-KEN - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Madame Aurélia MARIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France.

La marque YARIS CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YARIS CROSS arrivera à expiration en date du 29 novembre 2028.


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION) - 1, TOYOTA-CHO, TOYOTA-SHI, - 471-8571 - AICHI-KEN - Japon


Cabinet Beau de Loménie, Madame Aurélia MARIE - 158, rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Automobiles, fourgons (véhicules), véhicules utilitaires sportifs (SUV), camions, autobus, autocars, véhicules électriques et pièces et parties constitutives, à savoir moteurs, carrosseries, freins, portières, roues, volants pour véhicules, mécanismes de transmission, tous pour véhicules à moteur.