Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOYOTA Micro-Palette
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION)

Numéro de dépôt :
4586063
Date de dépôt :
30/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2029
TOYOTA Micro-Palette de TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION

Présentation de la marque TOYOTA Micro-Palette

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2019 par TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOYOTA Micro-Palette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION) domicilié(e) 1, TOYOTA-CHO, TOYOTA-SHI, - 471-8571 - AICHI-KEN - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Madame Aurélia MARIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France.

La marque TOYOTA Micro-Palette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOYOTA Micro-Palette arrivera à expiration en date du 30 septembre 2029.


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION) - 1, TOYOTA-CHO, TOYOTA-SHI, - 471-8571 - AICHI-KEN - Japon


Cabinet Beau de Loménie, Madame Aurélia MARIE - 158, rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Machines, moteurs et réacteurs; robots [machines]; robots de transport; robots pour le transport et la livraison de marchandises ;

Logiciels informatiques, signalétique numérique, affichages électriques, simulateurs de conduite ou de contrôle de véhicules; Logiciels de navigation pour véhicules robotiques de transport et véhicules intelligents et autonomes, Logiciels de suivi et de surveillance de la position et de l'autonomie de véhicules robotiques de transport et de véhicules intelligents et autonomes, Caméras embarquées sur véhicule, Appareils GPS pour la conduite de véhicules intelligents et autonomes, Logiciel pour communiquer avec des véhicules robotiques de transport et des véhicules intelligents et autonomes ;

Automobiles, fourgons (véhicules), véhicules utilitaires sportifs (SUV), camions, autobus, autocars, véhicules électriques et pièces et parties constitutives, à savoir moteurs, carrosseries, freins, portières, roues, volants pour véhicules, mécanismes de transmission, tous pour véhicules à moteur ; chariots électriques; véhicules robotiques de transport; véhicules électriques; véhicules autonomes et intelligents ;

Transport, stockage, livraison et expédition de marchandises; organisation du transport, du stockage, de la livraison et de l'expédition des marchandises; emballage et stockage de marchandises et emballages.