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Marques déposées par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION
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TOYOTA FINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOYOTA FINE
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION), Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
4360254
Date de dépôt :
10/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2027
TOYOTA FINE de TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION

Présentation de la marque TOYOTA FINE

Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOYOTA FINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION domicilié(e) 1 Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Aurélia MARIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque TOYOTA FINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOYOTA FINE arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : TOYOTA FT , PRIUS C , TOYOTA FINE-COMFORT RIDE , GR 86 , La Coupe , YARIS MILLENIUM , LC F , TOYOTA i-TRIL , LC500h , LS-FC CONCEPT


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION), Société de droit japonais - 1 Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Aurélia MARIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Automobiles, fourgons (véhicules), véhicules utilitaires sportifs (SUV), camions, autobus, autocars, véhicules électriques et pièces et parties constitutives, à savoir moteurs, carrosseries, freins, portières, roues, volants pour véhicules, mécanismes de transmission ; tous pour véhicules à moteur.