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Marques déposées par TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION
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TOYOTA e-Trans
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOYOTA e-Trans
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION)

Numéro de dépôt :
4585469
Date de dépôt :
27/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2029
TOYOTA e-Trans de TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION

Présentation de la marque TOYOTA e-Trans

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2019 par TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOYOTA e-Trans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION) domicilié(e) 1, TOYOTA-CHO, TOYOTA-SHI, - 471-8571 - AICHI-KEN - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Madame Aurélia MARIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France.

La marque TOYOTA e-Trans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOYOTA e-Trans arrivera à expiration en date du 27 septembre 2029.


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION) - 1, TOYOTA-CHO, TOYOTA-SHI, - 471-8571 - AICHI-KEN - Japon


Cabinet Beau de Loménie, Madame Aurélia MARIE - 158, rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Automobiles, fourgons (véhicules), véhicules utilitaires sportifs (SUV), camions, autobus, autocars, véhicules électriques et pièces et parties constitutives, à savoir moteurs, carrosseries, freins, portières, roues, volants pour véhicules, mécanismes de transmission, tous pour véhicules à moteur.