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Marques déposées par TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION
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T-TOSS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

T-TOSS
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION)

Numéro de dépôt :
4622918
Date de dépôt :
11/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2030
T-TOSS de TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION

Présentation de la marque T-TOSS

Déposée par voie électronique le 11 février 2020 par TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T-TOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION) domicilié(e) 1, TOYOTA-CHO, TOYOTA-SHI, - 471-8571, - AICHI-KEN, - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Madame Aurélia MARIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque T-TOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-TOSS arrivera à expiration en date du 11 février 2030.


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION) - 1, TOYOTA-CHO, TOYOTA-SHI, - 471-8571, - AICHI-KEN, - Japon


Cabinet Beau de Loménie, Madame Aurélia MARIE - 158 rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Transports; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.