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Marques déposées par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION
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FT-HT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FT-HT
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION), Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3986738
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2023
FT-HT de TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION

Présentation de la marque FT-HT

Déposée le 28 février 2013 par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FT-HT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION domicilié(e) 1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque FT-HT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FT-HT est expirée depuis le 28 février 2023.

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : TOYOTA FT , PRIUS C , TOYOTA FINE-COMFORT RIDE , GR 86 , La Coupe , YARIS MILLENIUM , LC F , TOYOTA i-TRIL , LC500h , LS-FC CONCEPT


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION), Société de droit japonais - 1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Automobiles, fourgons (véhicules), véhicules utilitaires sport (SUV), camions, autobus, autocars, véhicules électriques et pièces et parties constitutives, à savoir, moteurs, carrosseries, freins, portières, roues, volants pour véhicules, mécanismes de transmission, tous pour véhicules à moteur.