Marque enregistrée - Marque en vigueur

COROLLA CROSS
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION)

Numéro de dépôt :
4478379
Date de dépôt :
28/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2028
COROLLA CROSS de TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION

Présentation de la marque COROLLA CROSS

Déposée par voie électronique le 28 août 2018 par TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COROLLA CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION) domicilié(e) 1 TOYOTA-CHO, TOYOTA-SHI - 471-8571 - AICHI-KEN - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Madame Aurélia MARIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque COROLLA CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COROLLA CROSS arrivera à expiration en date du 28 août 2028.


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION) - 1 TOYOTA-CHO, TOYOTA-SHI - 471-8571 - AICHI-KEN - Japon


Cabinet Beau de Loménie, Madame Aurélia MARIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Automobiles, fourgons (véhicules), véhicules utilitaires sportifs (SUV), camions, autobus, autocars, véhicules électriques et pièces et parties constitutives, à savoir moteurs, carrosseries, freins, portières, roues, volants pour véhicules, mécanismes de transmission, tous pour véhicules à moteur.