Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ME-NET
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA dite TOYOTA MOTOR CORPORATION, société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1695093
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2011
ME-NET de TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA dite TOYOTA MOTOR CORPORATION

Présentation de la marque ME-NET

Déposée le 24 septembre 1991 par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA dite TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ME-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA dite TOYOTA MOTOR CORPORATION domicilié(e) 1 Toyota-cho, Toyota-shi Aichi-ken JAPON (dossier no 2201297) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH Pochart (S.E.P.) domicilié(e) (dossier no 2201297) - France.

La marque ME-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ME-NET est expirée depuis le 24 septembre 2011.

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA dite TOYOTA MOTOR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : CELSIOR


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA dite TOYOTA MOTOR CORPORATION, société de droit japonais - 1 Toyota-cho, Toyota-shi Aichi-ken JAPON (dossier no 2201297) - Japon


Cabinet HIRSCH Pochart (S.E.P.) - (dossier no 2201297) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2001 n°2201297 - Publication au BOPI 2001-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplement et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.