Marque expirée - Marque en non vigueur

TOYOTA PRIUS
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION) Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
98743620
Date de dépôt :
28/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/07/2018

Présentation de la marque TOYOTA PRIUS

Déposée le 28 juillet 1998 par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOYOTA PRIUS »

Le déposant est la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION domicilié(e) 1, Toyota-cho, Toyota-shi Aichi-ken,Japon (dossier no 2372284) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2372284) - 92703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOYOTA PRIUS est expirée depuis le 28 juillet 2018.

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : YARIS , COROLLA ESCAPE , HILUX , LITE ACE CREATION , MODEL F CREATION , DYNA CREATION , SUPRA CREATION , CELICA CREATION , FCHV , LITE ACE


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION) Société de droit japonais - 1, Toyota-cho, Toyota-shi Aichi-ken,Japon (dossier no 2372284) - Japon


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2372284) - 92703 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 2008 n°2372284 - Publication au BOPI 2008-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Véhicules terrestres ; véhicules électriques ; parties constitutives de véhicules (à l'exception des serrures métalliques non électriques et plaques d'immatriculation métalliques, parties constitutives de moteurs, moteurs autres que pour véhicules terrestres, serrures électriques, indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, serrures non électriques et non métalliques et plaques d'immatriculation non métalliques).