TOYOTA
Présentation de la marque TOYOTA
Déposée le 20 février 1990 par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOYOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOYOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOYOTA arrivera à expiration en date du 20 février 2030.
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150658 - Publication au BOPI 1992-10-20
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1999 n°2160156 - Publication au BOPI 1999-12-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2009 n°2426569 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-30
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2019 n°2728801 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-21