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Marques déposées par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION
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TOYODA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOYODA
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION) Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1458462
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2018

Présentation de la marque TOYODA

Déposée le 31 mars 1988 par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOYODA »

Le déposant est la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION domicilié(e) 1, Toyota-cho, Toyota-shi Aichi-ken,Japon (dossier no 2359456) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2359456) - 92703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOYODA est expirée depuis le 31 mars 2018.

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : YARIS , COROLLA ESCAPE , HILUX , LITE ACE CREATION , MODEL F CREATION , DYNA CREATION , SUPRA CREATION , CELICA CREATION , FCHV , LITE ACE


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION) Société de droit japonais - 1, Toyota-cho, Toyota-shi Aichi-ken,Japon (dossier no 2359456) - Japon


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2359456) - 92703 - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2008 n°2359456 - Publication au BOPI 2008-01-03

Renouvellement sans limitation n°2112120 - Publication au BOPI 1998-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Machines et machines-outils, fraiseuses, moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;machines à coudre, machines à filer et à tisser, métiers à tisser (y compris métiers à tisser automatiques) et leurs pièces détachées.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau (y compris chariots élévateurs pour élever et abaisser des charges).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.