Marque expirée - Marque en non vigueur

LUXEL
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION), Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1650102
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2019

Présentation de la marque LUXEL

Déposée le 8 juin 1989 par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LUXEL »

Le déposant est la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION domicilié(e) 1, Toyota-cho Toyota-shi - Aichi-ken - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LUXEL est expirée depuis le 8 juin 2019.

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : YARIS , COROLLA ESCAPE , HILUX , LITE ACE CREATION , MODEL F CREATION , DYNA CREATION , SUPRA CREATION , CELICA CREATION , FCHV , LITE ACE


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION), Société de droit japonais - 1, Toyota-cho Toyota-shi - Aichi-ken - Japon


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 1999 n°2133919 - Publication au BOPI 1999-01-06

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403169 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau notamment véhicules terrestres à moteur