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Marques déposées par la société TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION) Société organisée sous les lois du Japon
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LITE ACE CREATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

LITE ACE CREATION
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION) Société organisée sous les lois du Japon

Numéro de dépôt :
1433578
Date de dépôt :
02/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/2017

Présentation de la marque LITE ACE CREATION

Déposée le 2 novembre 1987 par la société TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION) Société organisée sous les lois du Japon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LITE ACE CREATION »

Le déposant est la société TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION) Société organisée sous les lois du Japon domicilié(e) 1, Toyota-cho, Toyota-shi Aichi-ken,JAPON (dossier no 2350255) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2350255) - 92703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LITE ACE CREATION est expirée depuis le 2 novembre 2017.

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION) Société organisée sous les lois du Japon a également déposé les autres marques suivantes : YARIS , COROLLA ESCAPE , HILUX , MODEL F CREATION , DYNA CREATION , SUPRA CREATION , CELICA CREATION , FCHV , LITE ACE ,


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION) Société organisée sous les lois du Japon - 1, Toyota-cho, Toyota-shi Aichi-ken,JAPON (dossier no 2350255) - Japon


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2350255) - 92703 - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2007 n°2350255 - Publication au BOPI 2007-09-10

Renouvellement sans limitation n°2093795 - Publication au BOPI 1997-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 31 août 1990 - Transmission de propriété n°47688 - Publication au BOPI 1990-08-31

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Véhicules automobiles, leurs parties et accessoires compris dans la classe 12.