Marque renouvelée - Marque en vigueur

IMTS
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION), Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
98745768
Date de dépôt :
11/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/08/2028

Présentation de la marque IMTS

Déposée le 11 août 1998 par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « IMTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION domicilié(e) 1, Toyota-cho, Toyota-shi Aichi-ken - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque IMTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMTS arrivera à expiration en date du 11 août 2028.

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : YARIS , COROLLA ESCAPE , HILUX , LITE ACE CREATION , MODEL F CREATION , DYNA CREATION , SUPRA CREATION , CELICA CREATION , FCHV , LITE ACE


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION), Société de droit japonais - 1, Toyota-cho, Toyota-shi Aichi-ken - Japon


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377962 - Publication au BOPI 2008-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2018 n°2687707 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-12

Appareils électriques pour la surveillance et le contrôle de systèmes de transport automatiques par véhicules terrestres ou ferroviaires ; ordinateurs et équipement de traitement de données pour surveiller et contrôler des systèmes de transport automatiques par véhicules terrestres ou ferroviaires ; émetteurs et récepteurs de signaux électriques. Véhicules à moteur, véhicules à moteur destinés au transport en commun ; véhicules électriques ; véhicules ferroviaires ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules ferroviaires. Services de transports par véhicules terrestres ; transports par véhicules ferroviaires ; transports par des systèmes de transport automatiques sur des voies réservées, par des véhicules terrestres et par des véhicules ferroviaires. Services d'éducation et de formation en matière de systèmes de transport automatiques sur voies réservées par des véhicules terrestres et par des véhicules ferroviaires. Recherche et développement en matière de systèmes de transport automatiques sur voies réservées par des véhicules terrestres et par des véhicules ferroviaires ; consultations en matière de systèmes de transport automatiques sur voies réservées par des véhicules terrestres et par des véhicules ferroviaires ; consultations architecturales en matière de systèmes de transport automatiques sur voies réservées par des véhicules terrestres et par des véhicules ferroviaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.