Marque renouvelée - Marque en vigueur

FCHV
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION), société de droit japonais

Numéro de dépôt :
99812819
Date de dépôt :
17/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/09/2029

Présentation de la marque FCHV

Déposée le 17 septembre 1999 par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FCHV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION domicilié(e) 1, Toyota-cho Toyota-shi, Aichi-Ken - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque FCHV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FCHV arrivera à expiration en date du 17 septembre 2029.

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : YARIS , COROLLA ESCAPE , HILUX , LITE ACE CREATION , MODEL F CREATION , DYNA CREATION , SUPRA CREATION , CELICA CREATION , LITE ACE ,


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION), société de droit japonais - 1, Toyota-cho Toyota-shi, Aichi-Ken - Japon


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2009 n°2412460 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-08

Inscription le 11 juillet 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°762923 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2715021 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-13

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.