TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION) Société de droit japonais
Numéro de dépôt :
1656888
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2019
Présentation de la marque CANVAS TOP
Déposée le 31 mars 1989 par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CANVAS TOP »
Le déposant est la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION domicilié(e) 1, Toyota-cho, Toyota-shi Aichi-ken,Japon (dossier no 2393787) - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2393787) - 92703 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOTA MOTOR CORPORATION) Société de droit japonais - 1, Toyota-cho, Toyota-shi Aichi-ken,Japon (dossier no 2393787) - Japon
Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2393787) - 92703 - France
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2009 n°2393787 - Publication au BOPI 2009-01-07
Renouvellement sans limitation n°2130342 - Publication au BOPI 1998-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Appareils de locomotion, véhicules à moteur; leurs éléments constitutifs et accessoires tels que antivols, appuies-tête, housses et ceintures pour sièges de véhicules, accouplements pour véhicules terrestres, amortisseurs, capots, carrosseries, chaînes pour véhicules terrestres, châssis, démarreurs, pare-chocs, avertisseurs, boîtes de vitesses, pare-brise, carters, pots d'échappement, moteurs électriques pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes pneumatiques, essieux, essuie-glace, freins, sièges, capotes, circuits hydrauliques, vitres, volants, pour véhicules à moteurs
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