Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOYOTA YARISLINE
TOYOTA FRANCE, Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98761531
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/11/2028

Présentation de la marque TOYOTA YARISLINE

Déposée le 27 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOYOTA YARISLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20, Boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque TOYOTA YARISLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOYOTA YARISLINE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE, Société par actions Simplifiée - 20, Boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France - SIREN 712034040


HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2008 n°2384692 - Publication au BOPI 2008-09-18

Inscription le 29 décembre 2008 - Changement de nature juridique n°488391 - Publication au BOPI 2008-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686301 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-29

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau.