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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE
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TOYOTA Yaris Tendance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOYOTA Yaris Tendance
TOYOTA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3899474
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/02/2022
TOYOTA Yaris Tendance de TOYOTA FRANCE

Présentation de la marque TOYOTA Yaris Tendance

Déposée le 22 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOYOTA Yaris Tendance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20 boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque TOYOTA Yaris Tendance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOYOTA Yaris Tendance est expirée depuis le 22 février 2022.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE, Société par actions simplifiée - 20 boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France - SIREN 712034040


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. - 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 9 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762354 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; automobiles et pièces détachées d'automobiles, à savoir: amortisseurs pour automobiles, capots d'automobiles, pare-chocs pour automobiles, carrosseries d'automobiles, châssis d'automobiles, revêtements de sièges pour automobiles, portes pour automobiles, roues d'automobiles, sièges d'automobiles, freins pour automobiles, vitres pour automobiles, volants pour automobiles, pneumatiques pour automobiles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, imprimés ; diffusion d'annonces, de messages et d'échantillons publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique et télévisée ; publication de textes publicitaires ; organisation de campagnes de publicité dans tout média et sur tout support ; location d'espaces publicitaires ; démonstration de produits ; sondages d'opinion ; relations publiques ; l'ensemble des services précités étant limité au secteur automobile ; services de vente au détail de véhicules à moteur ; promotion des ventes (pour des tiers) à savoir offres de primes exceptionnelles dans le cadre du commerce de détail de véhicules à moteur, programmes d'offres de réductions de prix dans le cadre du commerce de détail de véhicules à moteur ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine automobile.