Présentation de la marque TOYOTA OCCASIONS PREFERENCE
Déposée le 8 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Toyota France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOYOTA OCCASIONS PREFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Toyota France domicilié(e) 20, boulevard de la République, 92420 VAUCRESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France.
La marque TOYOTA OCCASIONS PREFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Toyota France, société par action simplifiée - 20, boulevard de la République, 92420 VAUCRESSON - France - SIREN 712034040
Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; moteurs pour véhicules terrestres. Construction d'automobiles ; réparation d'automobiles ; services d'installation de pièces détachées et d'équipements pour véhicules terrestres ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; réparation et entretien de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules. Transport ; emballage et entreposage de marchandises, assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) , transport en automobile, location d'automobiles.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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