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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOYOTA FRANCE
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TOYOTA ECOPROJET
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOYOTA ECOPROJET
TOYOTA FRANCE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
98734041
Date de dépôt :
26/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/05/2018

Présentation de la marque TOYOTA ECOPROJET

Déposée le 26 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOYOTA ECOPROJET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20 Boulevard de la République,92420 VAUCRESSON (dossier no 2366284) - 92420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2366284) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOYOTA ECOPROJET est expirée depuis le 26 mai 2018.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 20 Boulevard de la République,92420 VAUCRESSON (dossier no 2366284) - 92420 - France - SIREN 712034040


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2366284) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2008 n°2366284 - Publication au BOPI 2008-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau.