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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE
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TOYOTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOYOTA
TOYOTA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3228205
Date de dépôt :
30/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2013
TOYOTA de TOYOTA FRANCE

Présentation de la marque TOYOTA

Déposée le 30 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOYOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20 à 30 Bld de la République,92423 VAUCRESSON CEDEX - 92423 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch-Pochart Selarl domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TOYOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOYOTA est expirée depuis le 30 mai 2013.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE, société par actions simplifiée - 20 à 30 Bld de la République,92423 VAUCRESSON CEDEX - 92423 - France - SIREN 712034040


Cabinet Hirsch-Pochart Selarl - 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Organisation de voyages ; organisation d'excursions ; organisation d'excursions en véhicules automobiles ; organisation de voyages et d'excursions en véhicules tout-terrain ; réservation de places de voyage. Organisation de raids automobiles ; organisation de raids 4x4 ; organisation et production de manifestations dans le domaine des sports mécaniques ; organisation de manifestations sportives ; organisation de courses automobiles.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.