Marque expirée - Marque en non vigueur

SILK
TOYOTA FRANCE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
98712328
Date de dépôt :
09/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/01/2018

Présentation de la marque SILK

Déposée le 9 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SILK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20 Boulevard de la République,92420 VAUCRESSON (dossier no 2355296) - 92420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2355296) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILK est expirée depuis le 9 janvier 2018.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 20 Boulevard de la République,92420 VAUCRESSON (dossier no 2355296) - 92420 - France - SIREN 712034040


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2355296) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355296 - Publication au BOPI 2007-11-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau.