Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OPTIFIT
TOYOTA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3097130
Date de dépôt :
25/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2021

Présentation de la marque OPTIFIT

Déposée le 25 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIFIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20, boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque OPTIFIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTIFIT est expirée depuis le 25 avril 2021.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE, société par actions simplifiée - 20, boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France - SIREN 712034040


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2010 n°2455772 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; accumulateurs électriques pour véhicules, batteries d'allumage, batteries d'anodes, batteries électriques, allume-cigares pour automobiles, antennes, avertisseurs contre le vol, câbles de démarrage pour moteurs, clignotants (signaux lumineux), compte-tours, compteurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, enregistreurs kilométriques pour véhicules, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, fusibles. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires ; installations de conditionnement d'air pour véhicules, ampoules d'éclairage, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, dispositifs chauffants antibuée pour véhicule, dispositif antiéblouissants pour véhicules, dispositifs chauffants antigivre pour véhicule, feux pour automobiles, phares pour automobiles, installations de climatisation pour véhicules, dégivreurs pour véhicules, appareils d'éclairage pour véhicules. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; accouplement pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, ressorts amortisseurs pour automobiles, amortisseurs de suspension pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, antivols pour véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, attelages de remorques pour véhicules, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, circuits hydrauliques pour véhicules, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayage pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, essieux, essuie-glace, freins de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs pour véhicules, pare-soleil (store) pour automobiles, pneumatiques, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de véhicules, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, garniture intérieure pour véhicules (capitonnage), portes de véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules. Construction ; réparation ; services d'installation ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation), entretien et réparation d'automobiles, traitement préventif contre la rouille pour véhicules. Transport ; emballage et entreposage de marchandises, assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), transport en automobile, location d'automobiles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.