Marque expirée - Marque en non vigueur

O2sez
TOYOTA FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3461102
Date de dépôt :
07/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2016
O2sez de TOYOTA FRANCE

Présentation de la marque O2sez

Déposée le 7 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O2sez »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20, Boulevard de la République,92420 VAUCRESSON - 92420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O2sez est expirée depuis le 7 novembre 2016.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE Société par Actions Simplifiée - 20, Boulevard de la République,92420 VAUCRESSON - 92420 - France - SIREN 712034040


CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Porte clefs de fantaisie ; médailles ; broches (bijouterie) ; pin's (épinglettes).

Vêtements ; chaussures ; chapellerie.

Jeux, jouets ; ballons ; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; cartes à jouer.