Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Nouvelle Toyota Rav4. Définitivement unique
TOYOTA FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3400144
Date de dépôt :
27/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Nouvelle Toyota Rav4. Définitivement unique de TOYOTA FRANCE

Présentation de la marque Nouvelle Toyota Rav4. Définitivement unique

Déposée le 27 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nouvelle Toyota Rav4. Définitivement unique »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20 Boulevard de la République,92420 VAUCRESSON - 92420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch-Pochart Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE Société par Actions Simplifiée - 20 Boulevard de la République,92420 VAUCRESSON - 92420 - France - SIREN 712034040


Cabinet Hirsch-Pochart Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 11 avril 2006 - retrait total n°431945 - Publication au BOPI 2006-04-11

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Véhicules, automobiles ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs de véhicules terrestres.