Marque renouvelée - Marque en vigueur

Nouveau Toyota Rav4. Définitivement unique
TOYOTA FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3410902
Date de dépôt :
17/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2026
Nouveau Toyota Rav4. Définitivement unique de TOYOTA FRANCE

Présentation de la marque Nouveau Toyota Rav4. Définitivement unique

Déposée le 17 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nouveau Toyota Rav4. Définitivement unique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20 Boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque Nouveau Toyota Rav4. Définitivement unique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3410902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Nouveau Toyota Rav4. Définitivement unique arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 20 Boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France - SIREN 712034040


Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601069 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29

Véhicules, automobiles ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs de véhicules terrestres.