Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE
/
LINK
Marque expirée - Marque en non vigueur

LINK
TOYOTA FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1471111
Date de dépôt :
14/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2018

Présentation de la marque LINK

Déposée le 14 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LINK »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20 Boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LINK est expirée depuis le 14 juin 2018.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE Société par actions simplifiée - 20 Boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France - SIREN 712034040


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Inscription le 14 juin 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°413786 - Publication au BOPI 2005-06-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2008 n°2118367 - Publication au BOPI 2008-04-08

Renouvellement avec limitation le 8 avril 2008 n°2369464 - Publication au BOPI 2008-04-08

Inscription le 2 juin 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°413259 - Publication au BOPI 2005-06-02

Inscription le 21 octobre 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°265219 - Publication au BOPI 1998-10-21

Inscription le 25 novembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57751 - Publication au BOPI 1991-11-25

Inscription le 13 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190570 - Publication au BOPI 1995-10-13

Inscription le 10 juin 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°256596 - Publication au BOPI 1998-06-10

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°45639 - Publication au BOPI

Véhicules, appareils de locomotion par terre.