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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE
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LES MOMENTS PLUS TOYOTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOMENTS PLUS TOYOTA
TOYOTA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3894162
Date de dépôt :
03/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2022
LES MOMENTS PLUS TOYOTA de TOYOTA FRANCE

Présentation de la marque LES MOMENTS PLUS TOYOTA

Déposée le 3 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MOMENTS PLUS TOYOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20 Boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque LES MOMENTS PLUS TOYOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOMENTS PLUS TOYOTA est expirée depuis le 3 février 2022.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE, Société par actions simplifiée - 20 Boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France - SIREN 712034040


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 9 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762354 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion de messages publicitaires par courrier, Internet et SMS ; publicité radiophonique et télévisée ; publication de textes publicitaires ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de concours et de jeux à des fins promotionnelles ou publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; vente au détail de véhicules.