Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES MOMENTS GIVRES
TOYOTA FRANCE

Numéro de dépôt :
4590091
Date de dépôt :
14/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2029
LES MOMENTS GIVRES de TOYOTA FRANCE

Présentation de la marque LES MOMENTS GIVRES

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2019 par TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MOMENTS GIVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20 boulevard de la République - 92420 - Vaucresson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur sébastien lachaussée domicilié(e) 121 boulevard de sébastopol - 75002 - Paris - France.

La marque LES MOMENTS GIVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOMENTS GIVRES arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale , Le Salon des Nouveautés , INVINCIBLE , JOURNEES HYBRIDE TOYOTA


TOYOTA FRANCE - 20 boulevard de la République - 92420 - Vaucresson - France


Monsieur sébastien lachaussée - 121 boulevard de sébastopol - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Appareils de locomotion terrestres ; Autobus ; Autocaravanes ; Fourgons [véhicules] Porte-bagages à fixer à des véhicules ; Scooters ; Scooters électriques ; Scooters électriques à une roue ; Scooteurs électriques auto-équilibrés à une roue ; Semi-remorques ; Véhicules ; Véhicules à moteur terrestres ; Véhicules à moteur à deux roues; Véhicules à moteurs électriques ; Véhicules équipés d'infrastructures de logement ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ;

Administration de concours à des fins de publicité ; Organisation de concours à des fins publicitaires ; Organisation de concours à des fins de publicité ; Promotion de vente de produits et de services de tiers par la distribution de matériel imprimé et de concours promotionnels ; assistance en gestion a des fins promotionnelles ; services d'agences de publicité ; conception de prospectus publicitaires ; marketing ; marketing ciblée ; élaboration de campagnes promotionnelles pour entreprises ; préparation de campagnes publicitaires ; préparation de documents publicitaires ; préparation de présentations audiovisuelles à usage publicitaire ; promotion d'une série de films pour le compte de tiers ; promotion des ventes à partir de supports audiovisuels ; publicité télévisée ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité en ligne ; publicité sur Internet pour le compte de tiers ; publicité par correspondance ; publicité promotionnelle par téléphone ; publicité, y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité en matière de transports et de livraisons ; publicité se rapportant à des automobiles à vendre par l’intermédiaire d'Internet ; services de publicité graphique ; publicité par le biais de tous moyens publics de communication ; promotion d'entreprise [publicité] ; production de publicités radiophoniques ; prestation de services de publicité ; services de recherche en publicité ; publicité de sites Web commerciaux ; organisation et placement de publicités ; diffusion de publicités sur Internet ; services de planification pour la publicité ; services de publicité et de promotion ; services de publicité fournis par une agence de publicité radiophonique et télévisée ; production de publicités télévisées et radiophoniques ; diffusion de publicité pour le compte de tiers ; services de publicité en ligne sur réseaux informatiques ; diffusion de publicités pour le compte de tiers via Internet ; services d'annonces et de publicité par télévision, radio et courrier ; services de publicité et de marketing fournis par le biais du blogage ; services de publicité et de marketing fournis par le biais de médias sociaux ; services publicitaires par transmission de publicité en ligne pour le compte de tiers via des réseaux de communications électroniques ; rédaction de textes à des fins publicitaires et promotionnelles ; assistance et conseil en matière d'organisation commerciale ; assistance et conseil en matière de gestion commerciale ; assistance aux entreprises commerciales en matière de gestion de leurs affaires ; services d'informations et de conseils commerciaux ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; Assurance-garage ; Assurance-crédit ; Services d'assurances de véhicules à moteur ; Services d'informations en matière d'assurances et de services financiers ; Services d'évaluation de garanties financières ; Services de garantie financière pour le remboursement de frais encourus en cas d'accident de véhicule ; Services de garantie financière pour le remboursement de frais encourus en cas de panne de véhicule ; Attribution de prêts ; Consultations concernant l'octroi de crédits ; Crédit-bail automobile ; Financement d'achats ; Financement d'automobiles ; Financement de location-vente de véhicules ; Services de crédits concernant les véhicules à moteur ; Services de financement de véhicules automobiles ; Services de prêts à la consommation ; Services financiers concernant l'achat de véhicules ;

Montage et réparation de pneus de véhicules ; permutation et équilibrage de pneus ; Rechapage de pneus ; resculptage de pneus ; Services d'équilibrage de roues ; services de montage de pneus ; services de remplacement de pneus ; services de réalignement [alignement] de pneus ; services de vulcanisation de pneus automobiles [travaux de réparation] ; entretien de véhicules terrestres à moteur ; entretien des pièces et accessoires de véhicules terrestres à moteur ; entretien et réparation d'automobiles ; entretien et réparation de moteurs de véhicules automobiles ; entretien et réparation de systèmes de refroidissement de véhicules à moteur ; entretien et réparation de véhicules ; entretien et réparation de véhicules à moteur pour le transport de passagers ; entretien et réparation de véhicules à moteur et leurs parties ; installation d'éléments de personnalisation de véhicules [tuning] ; installation de dispositifs de sécurité pour véhicules ; installation de pièces détachées pour véhicules ; installation sur commande d'intérieurs d'automobiles ; lavage d'automobiles ; lustrage d'automobiles ; mise à disposition d'informations en matière de réparation de véhicules terrestres ; pose de blindages sur des véhicules ; peinture de véhicules automobiles ; polissage de véhicules ; pose de pièces de remplacement de véhicules ; pose de pare-brise sur des véhicules à moteur ; pose de vitres sur des véhicules à moteur ; ravitaillement en combustible de véhicules terrestres ; ravitaillement en hydrogène gazeux pour véhicules ; recharge de batteries de véhicule ; réparation d'accouplements pour véhicules terrestres ; réparation d'installations de lavage pour véhicules ; réparation de barres de remorquage pour véhicules ; réparation de camions ; réparation de pare-brise ; réparation ou entretien de véhicules à moteur à deux roues ; révision de véhicules ; service d'informations concernant la maintenance de véhicules ; service d'informations concernant la réparation de véhicules ; services de conseils liés à l'entretien de véhicules ; services de conseils liés à la réparation de véhicules ; services de conversion de véhicules [moteurs] ; services de garage pour la réparation de véhicules ; services de garage pour réparation de véhicules à moteur ; services de garages pour l'entretien et la réparation de véhicules à moteur ; services de graissage automobile ; services de lubrification automobile ; services de nettoyage de véhicules terrestres à moteur ; services de réparation de véhicules ; services de réparation en cas de pannes de véhicules ; services de réparation et de tapisserie de véhicules ; stations-service pour entretien de véhicules ; stations-service pour la réparation de véhicules traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; stations-service [remplissage en carburant et entretien] ;

Informations en matière de divertissement, services de divertissements interactifs, services de divertissements pour le grand public, production télévisée, radiophonique et cinématographique, divertissement télévisé, fourniture d'informations en matière de loisirs, Fourniture d’informations en matière d’activités culturelles, organisation d'évènements récréatifs, organisation de divertissements, organisation de spectacles en direct , organisation et conduite de manifestations de divertissement en direct, organisation et conduite d’activités culturelles, organisation et conduite d’activités de divertissement, activités de divertissement, sportives et culturelles ; Organisation de concours ludiques ; Coordination de concours sur Internet ; Organisation de jeux concours par téléphone ; Organisation de concours à des fins récréatives ; Préparation de concours à des fins d'éducation ou de divertissement ; Services de jeux électroniques et de concours fournis par le biais d'Internet ; Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.