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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE
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LE 12ème BLEU
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE 12ème BLEU
TOYOTA FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3408545
Date de dépôt :
07/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2016
LE 12ème BLEU de TOYOTA FRANCE

Présentation de la marque LE 12ème BLEU

Déposée le 7 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE 12ème BLEU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20 Boulevard de la République,92420 VAUCRESSON - 92420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch-Pochart Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 12ème BLEU est expirée depuis le 7 février 2016.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE Société par Actions Simplifiée - 20 Boulevard de la République,92420 VAUCRESSON - 92420 - France - SIREN 712034040


Cabinet Hirsch-Pochart Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Véhicules, automobiles ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs de véhicules terrestres.