Marque enregistrée - Marque en vigueur

JOURNEES HYBRIDE TOYOTA
TOYOTA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4382229
Date de dépôt :
10/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2027
JOURNEES HYBRIDE TOYOTA de TOYOTA FRANCE

Présentation de la marque JOURNEES HYBRIDE TOYOTA

Déposée par voie électronique le 10 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOURNEES HYBRIDE TOYOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20, Boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, M. Marc-Roger Hirsch domicilié(e) 137, rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque JOURNEES HYBRIDE TOYOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOURNEES HYBRIDE TOYOTA arrivera à expiration en date du 10 août 2027.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE, Société par actions simplifiée - 20, Boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France - SIREN 712034040


Hirsch & Associés, M. Marc-Roger Hirsch - 137, rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Inscription le 9 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762354 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; automobiles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires sur tous supports ; diffusion de matériel publicitaire, notamment tracts, prospectus, imprimés ; organisation de campagnes de publicité dans tout média et sur tout support ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; sondages d'opinion ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; vente au détail de véhicules terrestres à moteur et leurs éléments et garnitures ; organisation de concours et de jeux à des fins promotionnelles ou publicitaires ; offres de primes exceptionnelles et programmes de réductions dans le cadre du commerce de détail de véhicules terrestres à moteur ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; promotion des ventes pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;

Assurances ; assurances contre les accidents ; assurances automobiles ; services de crédit ; services de crédit automobile ; services de crédit-bail ; parrainage financier ; affaires financières ; affaires monétaires ; informations en matière d'assurances.