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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE
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INVINCIBLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INVINCIBLE
TOYOTA FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3501152
Date de dépôt :
18/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2027
INVINCIBLE de TOYOTA FRANCE

Présentation de la marque INVINCIBLE

Déposée le 18 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INVINCIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-25 du 22 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20 Boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque INVINCIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3501152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INVINCIBLE arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 20 Boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France - SIREN 712034040


Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2017 n°2636652 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-09

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; moteurs d'automobiles à haute performance ; amortisseurs pour automobiles ; capots d'automobiles ; pare-chocs pour automobiles ; carrosseries d'automobiles ; châssis d'automobiles ; garnitures intérieures pour automobiles ; portes d'automobiles ; roues pour automobiles ; sièges d'automobiles ; freins d'automobiles ; vitres d'automobiles ; volants d'automobiles.

Porte clefs de fantaisie ; médailles ; broches (bijouterie) ; pin's (épinglettes).

Produits de l'imprimerie ; papeterie ; publications ; brochures ; magazines ; dépliants ; prospectus ; cartes de vœux (musicales) ; manuels ; formulaires ; bulletins d'information ; cartes ; photographies ; articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel de publicité et de promotion, soit affiches, albums, autocollants (articles de papeterie), bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, blocs (papeterie), enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, bracelets pour instruments à écrire, calendriers, carnets, cartes postales, cartonnages, catalogues, crayons, décalcomanies, drapeaux (en papier), écriteaux en papier ou en carton, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), fanions (en papier), gommes à effacer, gravures, imprimés, journaux, calicots (en papier). Rapports (produits de l'imprimerie) lithographies, livres, marques pour livres, porte-mines, périodiques, photographies, presse-papiers, répertoires, revues (périodiques), sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), stylos, tapis de table (en papier).