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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOYOTA FRANCE
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FREE TRONIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE TRONIC
TOYOTA FRANCE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
99776407
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/02/2009

Présentation de la marque FREE TRONIC

Déposée le 19 février 1999 par la Société Anonyme (SA) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FREE TRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20 Boulevard de la République, 92420 VAUCRESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque FREE TRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE TRONIC est expirée depuis le 19 février 2009.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 20 Boulevard de la République, 92420 VAUCRESSON - France - SIREN 712034040


Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau.