Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D-4D CLEAN POWER
TOYOTA FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3361685
Date de dépôt :
27/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2015
D-4D CLEAN POWER de TOYOTA FRANCE

Présentation de la marque D-4D CLEAN POWER

Déposée le 27 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D-4D CLEAN POWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20 Boulevard de la République,92420 VAUCRESSON - 92420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch-Pochart Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque D-4D CLEAN POWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-4D CLEAN POWER est expirée depuis le 27 mai 2015.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE Société par Actions Simplifiée - 20 Boulevard de la République,92420 VAUCRESSON - 92420 - France - SIREN 712034040


Cabinet Hirsch-Pochart Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Véhicules, automobiles ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs de véhicules terrestres.