Déposée le 19 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLUB PRIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-47 du 23 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20, Boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque CLUB PRIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Organisation de voyages. Organisation d'excursions. Organisation d'excursions en véhicules automobiles. Organisation de voyages et d'excursions en véhicules tout-terrain. Réservation de places de voyage. Location de voiture.
Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Organisation de raids automobiles, organisation de raids 4X4, organisation et production de manifestations dans le domaine des sports mécaniques, organisation de manifestations sportives, organisation de marathons, organisation de randonnées sportives, organisation de courses automobiles, organisation de stages de conduite automobile, camps (stages) de perfectionnement sportif, organisation de jeux et concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires.
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