Déposée par voie électronique le 11 juillet 2018 par TOYOTA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Académie TOYOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-31 du 3 août 2018.
Le déposant est TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20 Boulevard de la République - 92423 - VAUCRESSON CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, Monsieur Marc-Roger Hirsch domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.
La marque Académie TOYOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOYOTA FRANCE - 20 Boulevard de la République - 92423 - VAUCRESSON CEDEX - France
Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, Monsieur Marc-Roger Hirsch - 137 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44
Inscription le 9 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762377 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; automobiles ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseil en organisation et direction des affaires ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire notamment tracts, prospectus, imprimés ; diffusion d'annonces, de messages et d'échantillons publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique et télévisée ; publication de textes publicitaires ; organisation de campagnes de publicité dans tout média et sur tout support ; location d'espaces publicitaires ; démonstration de produits ; sondages d'opinion ; relations publiques ; services de vente au détail de véhicules à moteur ; promotion des ventes (pour des tiers) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine automobile ; organisation de concours et de jeux à des fins promotionnelles ou publicitaires ; offres de primes exceptionnelles et programmes de réductions dans le cadre du commerce de détail de véhicules terrestres à moteur ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ;
Education, formation, divertissement ; information en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de jeux et concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation et de conférences ; organisation et conduite d'évènements sportifs ; fourniture d'informations dans le domaine des loisirs et du sport automobiles par le biais d'édition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunications (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) de textes, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines.
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