1 MILLION DE VEHICULES HYBRIDES VENDUS EN 10 ans MAI 97/MAI 07 TOYOTA et LEXUS-MONDE
Marque expirée - Marque en non vigueur
1 MILLION DE VEHICULES HYBRIDES VENDUS EN 10 ans MAI 97/MAI 07 TOYOTA et LEXUS-MONDE
TOYOTA FRANCE Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3528132
Date de dépôt :
02/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2017
Présentation de la marque 1 MILLION DE VEHICULES HYBRIDES VENDUS EN 10 ans MAI 97/MAI 07 TOYOTA et LEXUS-MONDE
Déposée le 2 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 1 MILLION DE VEHICULES HYBRIDES VENDUS EN 10 ans MAI 97/MAI 07 TOYOTA et LEXUS-MONDE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20, Boulevard de la République,92420 VAUCRESSON - 92420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 MILLION DE VEHICULES HYBRIDES VENDUS EN 10 ans MAI 97/MAI 07 TOYOTA et LEXUS-MONDE est expirée depuis le 2 octobre 2017.
Produits de l'imprimerie ; papeterie ; publications ; brochures ; magazines ; dépliants ; prospectus ; cartes de vœux (musicales) ; manuels ; rapports ; formulaires ; bulletins d'information ; cartes ; photographies ; articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel de publicité et de promotion, soit affiches, albums, autocollants (articles de papeterie), bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, blocs (papeterie), enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, bracelets pour instruments à écrire, calendriers, calicots, carnets, cartes postales, cartonnages, catalogues, crayons, décalcomanies, drapeaux (en papier), écriteaux en papier ou en carton, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), fanions (en papier), gommes à effacer, gravures, imprimés, journaux, lithographies, livres, marques pour livres, porte-mines, périodiques, photographies, presse-papiers, répertoires, revues (périodiques), sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), stylos, tapis de table (en papier).
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Jeux, jouets ; ballons ; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; cartes à jouer.
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