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Marques déposées par la société TOYO TSUSHINKI KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYO COMMUNICATION EQUIPMENT CO
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TOYOCOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOYOCOM
TOYO TSUSHINKI KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYO COMMUNICATION EQUIPMENT CO., LTD. société japonaise

Numéro de dépôt :
1295196
Date de dépôt :
07/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2015

Présentation de la marque TOYOCOM

Déposée le 7 janvier 1985 par la société TOYO TSUSHINKI KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYO COMMUNICATION EQUIPMENT CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOYOCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TOYO TSUSHINKI KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYO COMMUNICATION EQUIPMENT CO domicilié(e) 484, Tsukagoshi 3-chome, Saiwai-ku, Kawasaki-shi KANAGAWA-KEN,Japon (dossier no 2278841) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2278841) - 75441 - France.

La marque TOYOCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 14

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOYOCOM est expirée depuis le 7 janvier 2015.


TOYO TSUSHINKI KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYO COMMUNICATION EQUIPMENT CO., LTD. société japonaise - 484, Tsukagoshi 3-chome, Saiwai-ku, Kawasaki-shi KANAGAWA-KEN,Japon (dossier no 2278841) - Japon


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2278841) - 75441 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Inscription le 8 juin 2005 - Changement d'adresse n°413435 - Publication au BOPI 2005-06-08

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2005 n°2278841 - Publication au BOPI 2005-01-07

Renouvellement sans limitation n°2042158 - Publication au BOPI 1995-06

Inscription le 18 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577824 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Inscription le 18 juin 2012 - Changement de dénomination n°577823 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.