Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CATULIA
TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93469891
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2023

Présentation de la marque CATULIA

Déposée le 27 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATULIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS domicilié(e) Boulevard Dambourney - 76350 - OISSEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 316 191 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CATULIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CATULIA est expirée depuis le 27 mai 2023.

TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS a également déposé les autres marques suivantes : LUTETIA


TOYO INK EUROPE SPECIALTY CHEMICALS, Société par actions simplifiée - Boulevard Dambourney - 76350 - OISSEL - France - SIREN 389316191


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 14 avril 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°253060 - Publication au BOPI 1998-04-14

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2003 n°2238567 - Publication au BOPI 2003-03-13

Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination n°253061 - Publication au BOPI 1998-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Inscription le 28 août 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°583075 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2013 n°2528292 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, photographie.Résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut.Produits chimiques à conserver les matières tannantes.Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois; matières tinctorales.Colorants pigmentaires.Résines naturelles à l'état brut.Produits de l'imprimerie.Photographies; papeterie; matériel pour les artistes; articles de bureau (à l'exception des meubles). Matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes). Caractères d'imprimerie; clichés

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.