Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSALLY
TOYO BOSEKI KABUSHIKI KAISHA

Numéro de dépôt :
93462048
Date de dépôt :
31/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2003

Présentation de la marque ROSALLY

Déposée le 31 mars 1993 par TOYO BOSEKI KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSALLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est TOYO BOSEKI KABUSHIKI KAISHA, domicilié(e) No 2-8, Dojima Hama 2-chome, Kita-ku, Osaka JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ROSALLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSALLY est expirée depuis le 31 mars 2003.

TOYO BOSEKI KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes : SILSONETT , TOYOBO , TOYOBO , KREHALON , TOYOBO , TOYOBO , (Marque figurative) , TOYOBO , SILFLORA , HEIM


TOYO BOSEKI KABUSHIKI KAISHA - No 2-8, Dojima Hama 2-chome, Kita-ku, Osaka JAPON - Japon


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Tissus, couvertures de lit et de table