Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEIMACE
TOYO BOSEKI KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOBO CO., LTD.) société de droit japonais, No. 2-8, Dojima Hama 2-chome, Kita-ku, Osaka, Japon.

Numéro de dépôt :
1301459
Date de dépôt :
06/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/1995

Présentation de la marque HEIMACE

Déposée le 6 mars 1985 par la société étrangère TOYO BOSEKI KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOBO CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEIMACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère TOYO BOSEKI KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOBO CO - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque HEIMACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEIMACE est expirée depuis le 6 mars 1995.

TOYO BOSEKI KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOBO CO a également déposé les autres marques suivantes : FLAME RETARDANT , TOYOPROSE , CHINON , MICROWEATHER , VYLOAMIDE , JENUS , DYNAC , CALAFINE , HARDEN , SHINEBEAM


TOYO BOSEKI KABUSHIKI KAISHA (autrement dite TOYOBO CO., LTD.) société de droit japonais, No. 2-8, Dojima Hama 2-chome, Kita-ku, Osaka, Japon. - Japon


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Tissus tissés et tricotés.