Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D&S
TOYO BOSEKI KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYOBO CO. LTD, Société japonaise

Numéro de dépôt :
97666836
Date de dépôt :
04/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2007

Présentation de la marque D&S

Déposée le 4 mars 1997 par la société TOYO BOSEKI KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYOBO CO. LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D&S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la société TOYO BOSEKI KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYOBO CO. LTD domicilié(e) No 2-8, Dojima Hama 2-chome, Kita-ku, OSAKA JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque D&S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D&S est expirée depuis le 4 mars 2007.

TOYO BOSEKI KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYOBO CO. LTD a également déposé les autres marques suivantes : DIACOLOR , TOYOBO , COSMOMASK


TOYO BOSEKI KABUSHIKI KAISHA autrement dite TOYOBO CO. LTD, Société japonaise - No 2-8, Dojima Hama 2-chome, Kita-ku, OSAKA JAPON - Japon


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Tissus à usage textile; saris

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.