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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYAL EUROPE
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ALPÂTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALPÂTE
TOYAL EUROPE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1322349
Date de dépôt :
06/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2025

Présentation de la marque ALPÂTE

Déposée le 6 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYAL EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALPÂTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYAL EUROPE domicilié(e) Usine du Pont du Roy, Route de Lescun, Accous, 64490 BEDOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 927 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, sas, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque ALPÂTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALPÂTE arrivera à expiration en date du 6 septembre 2025.


TOYAL EUROPE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Usine du Pont du Roy, Route de Lescun, Accous, 64490 BEDOUS - France - SIREN 324927466


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, sas, M. PELESE Christophe - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Renouvellement sans limitation n°2054219 - Publication au BOPI 1995-41

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2005 n°2297889 - Publication au BOPI 2005-09-27

Inscription le 12 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°420265 - Publication au BOPI 2005-10-12

Inscription le 28 février 1996 - Transmission de propriété n°198312 - Publication au BOPI 1996-02-28

Inscription le 24 août 1990 - Transmission de propriété n°47545 - Publication au BOPI 1990-08-24

Inscription - Changement d'adresse n°45069 - Publication au BOPI

Inscription le 24 août 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47546 - Publication au BOPI 1990-08-24

Inscription le 1 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189348 - Publication au BOPI 1995-09-01

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2015 n°2585352 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-27

Un pigment se présentant sous forme de pâte pour la préparation des peintures à l'aluminium.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).