Déposée le 6 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOWN AND SHELTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SHELTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-38 du 17 septembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOWN AND SHELTER domicilié(e) 61 rue Servan - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 523 999 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque SHELTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOWN AND SHELTER, Société par actions simplifiée - 61 rue Servan - 75011 - PARIS - France - SIREN 418523999
SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03
Inscription le 29 décembre 2008 - Changement de dénomination n°488398 - Publication au BOPI 2008-12-29
Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2009 n°2410637 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-18
Inscription le 12 octobre 2009 - Changement d'adresse n°507948 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2019 n°2721589 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-22
Inscription le 21 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798778 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-21
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, vêtements de sport autres que pour la plongée. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël. Services d'agences de tourisme et d'organisation de voyages. Services d'hébergement, d'hôtellerie, de réservation d'hôtels et de restauration.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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