Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C TRANS TELECOM INTERNATIONAL
TOWERCAST, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3144820
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2022
C TRANS TELECOM INTERNATIONAL de TOWERCAST

Présentation de la marque C TRANS TELECOM INTERNATIONAL

Déposée le 31 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOWERCAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C TRANS TELECOM INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOWERCAST domicilié(e) 46-50, avenue Théophile Gautier - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 628 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque C TRANS TELECOM INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C TRANS TELECOM INTERNATIONAL est expirée depuis le 31 janvier 2022.

TOWERCAST a également déposé les autres marques suivantes : SITES & SERVICES , SOGETEC , TTI TRANS TELECOM INTERNATIONAL


TOWERCAST, Société par actions simplifiée - 46-50, avenue Théophile Gautier - 75016 - PARIS - France - SIREN 338628134


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2011 n°2487231 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-20

Inscription le 30 janvier 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°568329 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30

Appareils et instruments pour la transmission, la réception, l'enregistrement et le traitement de sons et d'images ; dispositifs de transmission par faisceaux hertziens ; antennes, pylônes de téléphone sans fil, relais de télévision et de téléphone, émetteurs (télécommunications) . Construction, installation et maintenance d'édifices pour la diffusion de télécommunications et de programmes de radio et de télévision. Télécommunications ; transmissions par satellite ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; location d'appareils de télécommunications ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.