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Marques déposées par tovar francisco
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BIO'PORTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO'PORTEUR
tovar francisco

Numéro de dépôt :
3779355
Date de dépôt :
04/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2020
BIO\'PORTEUR de tovar francisco

Présentation de la marque BIO'PORTEUR

Déposée le 4 novembre 2010 par tovar francisco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO'PORTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est tovar francisco domicilié(e) mas cerezo quartier du paty - 13800 - ISTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, tovar francisco domicilié(e) mas cerezo quartier du paty - 13800 - ISTRES - France.

La marque BIO'PORTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO'PORTEUR est expirée depuis le 4 novembre 2020.


tovar francisco - mas cerezo quartier du paty - 13800 - ISTRES - France


tovar francisco - mas cerezo quartier du paty - 13800 - ISTRES - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; ces produits sont exclusivement issus d'un production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.