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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOVAMED
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NIDLESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIDLESS
TOVAMED, SAS

Numéro de dépôt :
3770432
Date de dépôt :
30/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2020
NIDLESS de TOVAMED

Présentation de la marque NIDLESS

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOVAMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NIDLESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOVAMED domicilié(e) 62 BEAUMARCHAIS - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOVAMED domicilié(e) 62 BEAUMARCHAIS - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque NIDLESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIDLESS est expirée depuis le 30 septembre 2020.

TOVAMED a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU LATEX , tovamed


TOVAMED, SAS - 62 BEAUMARCHAIS - 93100 - MONTREUIL - France


TOVAMED - 62 BEAUMARCHAIS - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 8 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569375 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-08

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.