Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SOFAPOLIS
Numéro de dépôt :
3073456
Date de dépôt :
18/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SOFAPOLIS
Déposée le 18 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFAPOLIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOV a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 avril 2003 - Rejet total n°369892 - Publication au BOPI 2003-04-29
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05