Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOFAPOLIS
TOV SARL

Numéro de dépôt :
3073456
Date de dépôt :
18/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SOFAPOLIS

Déposée le 18 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFAPOLIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOV domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL USINES CENTER, RUE ANDRE CITROEN, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 537 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TOV - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TOV a également déposé les autres marques suivantes : A PROPOS DE LIEU ARCHITECTURE . INTERIEURE , MY SPY , FERRET


TOV SARL - CENTRE COMMERCIAL USINES CENTER, RUE ANDRE CITROEN, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 412537409


SARL TOV - France


Inscription le 29 avril 2003 - Rejet total n°369892 - Publication au BOPI 2003-04-29

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Meubles, glaces, cadres objets décoratifs.