Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A PROPOS DE LIEU ARCHITECTURE . INTERIEURE
SARL TOV

Numéro de dépôt :
94538174
Date de dépôt :
28/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2004

Présentation de la marque A PROPOS DE LIEU ARCHITECTURE . INTERIEURE

Déposée le 28 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A PROPOS DE LIEU ARCHITECTURE . INTERIEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOV domicilié(e) dont le siège est à LILLE (59800), 30 boulevard Jean Baptiste Lebas - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 185 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP TOULET DELBAR COCHET Avocats - France.

La marque A PROPOS DE LIEU ARCHITECTURE . INTERIEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A PROPOS DE LIEU ARCHITECTURE . INTERIEURE est expirée depuis le 28 septembre 2004.

TOV a également déposé les autres marques suivantes : MY SPY , SOFAPOLIS , FERRET


SARL TOV - dont le siège est à LILLE (59800), 30 boulevard Jean Baptiste Lebas - France - SIREN 392185798


SCP TOULET DELBAR COCHET Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Architecture Décoration de vitrine Affaires immobilières

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.