Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Créacile
Mle TOUZOT Cécile

Numéro de dépôt :
4083789
Date de dépôt :
13/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/04/2024
Créacile de TOUZOT Cécile

Présentation de la marque Créacile

Déposée le 13 avril 2014 par mademoiselle TOUZOT Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Créacile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est mademoiselle TOUZOT Cécile domicilié(e) 17 rue Georges Fabien - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle TOUZOT Cécile domicilié(e) 17 rue Georges Fabien - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque Créacile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Créacile est expirée depuis le 13 avril 2024.


Mle TOUZOT Cécile - 17 rue Georges Fabien - 16000 - ANGOULEME - France


Mle TOUZOT Cécile - 17 rue Georges Fabien - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Métaux communs et leurs alliages ; câbles et fils métalliques non électriques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Porte-clefs de fantaisie ; Articles de bijouterie fantaisie ; broches de fantaisie (bijouterie fantaisie) ;

Formation ; divertissement ; Démonstration d'activités de loisirs créatifs (enseignement, formation).